Il constitue un contrat entre le transporteur et le passager, même s’il a été acheté par l’intermédiaire d’une agence de voyages.
C’est la preuve du paiement de son voyage. Un billet est nominatif. Il vous est conseillé de prendre connaissance des conditions de ce contrat de transport, dont l’essentiel figure soit au verso des coupons de vol ou de la pochette qui les accompagnent pour les billets classiques, soit sur votre Itinéraire Reçu pour les billets électroniques (appelés à remplacer progressivement les billets classiques), en particulier en ce qui concerne les limites de responsabilité en matière de transport des personnes et de leur bagages, en application de la Convention de Montréal du 28 mai 1999.
Il désigne soit le document intitulé « billet de passage et bulletin de bagages » soit désormais le billet électronique délivré par le transporteur aérien ou en son nom. Il comprend les conditions de contrat, les avis aux passagers, ainsi que les coupons de vol et le coupon passager.
Le billet électronique désigne le mémo voyage (aussi appelé " Itinéraire Reçu"). S’agissant d’un vol charter, le billet se présente généralement sous la forme d’une contremarque.
Les informations suivantes figurent sur la souche du billet ou sur l’Itinéraire Reçu:
- Le nom de famille et le prénom du passager.
- Le ou les parcours à réaliser.
- Le code du transporteur et le numéro de votre vol. sachez que le transporteur dont le nom figure sur votre billet n’est pas nécessairement celui qui assurera votre transport. La compagnie peut affréter un autre transporteur, ou effectuer ce vol en partenariat avec une autre compagnie, dans le cadre d’un accord de partage de codes.
- La classe s’il y a lieu, ou au moins le code du tarif acquitté.
- La date et l’heure de départ du ou des vols à emprunter.
- L’état de la réservation (la mention OK signifie place confirmée)
- Le montant du tarif, les taxes et le mode de paiement.
- La date limite à laquelle le voyage doit être commencé ou terminé.
- La première date de retour autorisé, le cas échéant.
- La franchise de bagages ; et,
- La date et le lieu d’émission.
Contre votre billet, ou les autres documents qui en tiennent lieu, il vous sera remis au moment de l’enregistrement, la carte d’accès à bord sur laquelle figurera s’il y a lieu votre numéro de siège.
Billet volé ou perdu
Dans la plupart des cas vous devrez racheter un nouveau billet. En vols réguliers plein tarif, un duplicata est possible moyennant une somme forfaitaire, s’il n’a pas été utilisé par quelqu’un d’autre, à échéance de sa validité (donc parfois un an, voire 18 mois après).
Par contre, en cas de perte ou de vol d’un billet charter ou la plupart des billets réguliers à tarif promotionnel ou encore la plupart des tarifs réduits les plus bas proposés à l’année, vous n’avez guère de chances de remboursement. N’oubliez pas de faire des copies de vos billets et avertissez au plus tôt la compagnie ou l’agence, plus la police s’il y a eu vol.
Cession de billet
Les titres de transport étant en principe nominatifs, les billets établis au nom d’un passager ne sont pas cessibles au profit d’une autre personne, sauf dans le cadre des sociétés
Toutefois, lorsque le titre de transport a été vendu avec d’autres prestations terrestres pour constituer un forfait touristique, l’acheteur initial peut en cas d’empêchement, céder sans pénalités l’ensemble du forfait à une autre personne à condition d’en informer son agent de voyages au plus tard 7 jours avant le début du voyage.